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Autorisations de Google

Instructions d’utilisation des marques de Google par des tiers.
Utilisation des marques de Google
Informations générales

Bien que nous souhaitions satisfaire toutes les demandes des utilisateurs désirant ajouter une note "Google" à leur site, nous tenons absolument à protéger la réputation de notre marque, qui est celle d’un fournisseur de résultats de recherche objectif et impartial. Cela signifie que nous devons refuser de nombreuses demandes de la part de sites qui portent à croire que Google les soutient, ou qu'ils sont affiliés à Google d’une quelconque manière. De même, lorsque les marques commerciales, logos, pages Web, captures d’écran ou autres signes distinctifs de Google ("marques de Google" ou "marques") sont associés à un contenu répréhensible, tel que défini par Google.

En conséquence, nous exigeons que vous obteniez l’autorisation écrite explicite de Google avant d’utiliser une marque de Google, quelle qu’elle soit. Ces marques ne peuvent être utilisées que conformément aux présentes Instructions, à nos Modalités d'utilisationet aux fins pour lesquelles Google a donné son autorisation. Si vous avez signé un contrat écrit avec Google décrivant précisément la manière dont vous pouvez utiliser ses marques, vous n’avez pas besoin de suivre la présente procédure d’agrément, sauf si vous souhaitez modifier les conditions d'utilisation définies par votre contrat existant. Dans les autres cas, les seules marques de Google que vous pouvez utiliser sans autorisation préalable sont celles décrites comme telles sur notre site Web de manière claire et explicite ; c'est le cas par exemple de nos champs de recherche.

Si vous utilisez l'une des marques de Google, vous devez toujours le faire dans le respect des Principes d'utilisation décrits dans ces Instructions. Google peut également vous fournir des spécifications écrites concernant la taille, la police, les couleurs et autres caractéristiques graphiques des marques de Google. Si nous vous fournissons ces spécifications au moment de votre agrément, vous devez les mettre en application avant d’utiliser nos marques. Si nous vous fournissons de telles spécifications après vous avoir accordé une autorisation initiale, vous pourrez les mettre en œuvre dans un délai raisonnable.

Procédure d’agrément

Pour déposer votre demande d’agrément, complétez le formulaire de demande d’autorisationet envoyez-le nous assorti des informations spécifiées. Nous ferons notre possible pour vous répondre sous 10 jours ouvrables, mais ne pouvons cependant garantir ce délai, et vous ne pourrez pas utiliser les marques de Google avant d’avoir obtenu notre agrément.

L’agrément d’utilisation des marques de Google se limite aux informations que vous fournissez dans votre demande. Si l'utilisation que vous faites de ces marques doit évoluer, que ce soit avant ou après l’octroi de l’agrément par Google, vous devez mettre à jour votre demande en conséquence.

Notez que l'autorisation que nous délivrons se limite à l’utilisation des marques de Google. Nous ne pouvons pas vous autoriser à utiliser des marques appartenant à des tiers.

Principes de base des marques commerciales
Qu'est-ce qu'une marque commerciale ?

Une marque commerciale est un mot, un nom, un symbole ou un dispositif (ou une combinaison de ces éléments) identifiant de manière distinctive les biens et services d'une personne ou d'une société. La marque commerciale garantit aux consommateurs une qualité constante des biens ou services et facilite la promotion de ces derniers.

Pourquoi est-il important d'utiliser les marques de façon appropriée ?

Les droits associés à une marque commerciale peuvent perdurer indéfiniment si son détenteur continue de l'utiliser pour identifier ses biens ou services. La marque commerciale est un actif essentiel pour les entreprises. Une mauvaise utilisation de celle-ci peut compromettre son existence et lui faire perdre toute valeur. Les droits peuvent être perdus non seulement à cause du détenteur de la marque s'il en fait une utilisation incorrecte mais aussi à cause du public.

Principes d'utilisation
Ce qu'il faut faire :
  • Lorsque vous utilisez une marque commerciale de Google, différenciez-la du texte qui l'entoure. Attribuez-lui une majuscule, mettez le nom complet de la marque en majuscules ou en italique, placez-le entre des guillemets, utilisez deux types de style ou de police différents pour mettre en évidence la marque par rapport au terme générique.
  • Si vous n'utilisez pas de lettres capitales pour le nom complet de la marque, veillez toujours à bien orthographier la marque et à placer correctement les majuscules comme indiqué dans la liste des Marques déposées et termes génériques autorisés par Google ci-dessous.
  • Utilisez les marques uniquement comme adjectifs, jamais comme substantifs ou verbes ; ne les écrivez pas non plus au pluriel ou à la forme possessive.
  • Placez les termes génériques avant la marque, par exemple : moteur de recherche GOOGLE, recherche Google, recherche Web GOOGLE.
  • Adoptez uniquement les modèles approuvés par Google lorsque vous utilisez les logos de Google.
  • Si vous utilisez un logo Google sur une page Web, réservez un espace d'au moins 25 pixels de chaque côté du logo et des autres éléments graphiques ou textuels de votre page Web.
  • En général, les marques non déposées de Google doivent être suivies par TM ou SM, en exposant afin d'indiquer que la société est détenteur des droits pour ce terme. Une marque Google déposée doit être suivie du symbole ® afin d'identifier le terme comme une marque déposée. Dans le cadre de publicités, les droits associés aux marques déposées peuvent être indiqués dans une note de bas de page, en plaçant un astérisque à côté de la marque Google par exemple, faisant référence à une notification appropriée située en bas de page. Exemple : *GOOGLE est une marque déposée de Google Inc.
Ce qu'il ne faut pas faire :
  • Vous ne pouvez en aucun cas modifier nos marques, quelle que soit l'utilisation que vous en faites. Nous sommes seuls habilités à la faire. Il est donc interdit de retirer, de modifier ou d'altérer tout élément d’une marque de Google. Cela inclut la modification des marques de Google, par le biais de tirets, d'associations ou d'abréviations telles que : Googlieux, Googlyoogly, GaGooglemania. Ne créez pas de contraction, d'abréviation ni d'acronyme à partir des marques Google.
  • Ne présentez pas une marque Google comme l’élément principal de votre page Web.
  • Ne présentez pas les marques Google de manière à suggérer une quelconque association ou affiliation de votre site avec Google, un parrainage ou un soutien de la part de Google ; ou d'une manière qui pourrait être raisonnablement interprétée comme suggérant que le contenu éditorial ait été conçu par Google ou le personnel de Google, ou qu'il en représente les points de vue ou les opinions.
  • N'affichez aucune marque Google sur des sites Web qui proposent ou affichent des contenus réservés aux adultes, encouragent les jeux d'argent ou participent à la vente de tabac ou d’alcool à des personnes n'ayant pas atteint l'âge légal ou sur des sites qui enfreignent la loi en vigueur.
  • Ne présentez pas les marques Google d'une manière que Google pourrait juger trompeuse, injuste, diffamatoire, illégale, calomnieuse, désobligeante, obscène ou répréhensible de quelque manière que ce soit.
  • N'affichez aucune marque Google sur un site enfreignant une loi ou réglementation quelle qu'elle soit.
  • Il est interdit d'insérer dans un cadre ou de dupliquer intégralement toute page de Google (y compris la page apparaissant en réponse à un clic sur le logo Google ou dans le champ de recherche de Google).
  • N'insérez pas les marques Google dans vos propres noms de produits, de services et de marques, logos ou noms de société.
  • Il est interdit de reproduire ou d'imiter l'habillage commercial de Google, à savoir l'aspect de la conception Web des applications Google ou de la marque Google, les combinaisons spécifiques de couleurs, la typographie, la conception graphique, les icônes des produits ou les images associées à Google.
  • N'utilisez pas de caractéristiques, logos, slogans ou conceptions qui, par leur similitude à notre marque, pourraient prêter à confusion.
  • N'utilisez pas de marques Google dans vos noms de domaine de second niveau.
  • N'utilisez pas les marques Google de manière descriptive ou générique.
  • Les droits associés aux marques déposées diffèrent selon les pays. Les sanctions pénales et civiles encourues pour une mauvaise utilisation du symbole de marque déposée peuvent être sévères dans certains pays. Par conséquent, n'utilisez pas le symbole (®) dans les pays dans lesquels la marque n'a pas été déposée.
Vous pouvez poser vos questions relatives aux usages, demander des explications ou une autorisation à partir de la page : http://www.google.com/permissions/.
Tous les articles de blog, ainsi que leur contenu, comme indiqué en page index du site principal, sont mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez le copier, distribuer et modifier tant que cette note apparaît clairement. " source: longuetraine.fr - Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 France ", ainsi qu'un lien vers la source .
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