Longue traîne
Conditions Générales d'Utilisation
ObjetLes présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site " longuetraine.fr " ci-après nommé " longuetraine " et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur.
Tout accès et/ou utilisation du site longuetraine.fr suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l'Utilisateur.
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Définitions
- utilisateur : l'utilisateur est toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés sur le site.
- contenu utilisateur : le terme " contenu utilisateur " désigne les données transmises par l'utilisateur dans les différentes rubriques du site.
Accès au service
Le service est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
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longuetraine.fr se réserve le droit de refuser l'accès au service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
longuetraine met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
longuetraine ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.
Propriété intellectuelle
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Il s'agit notamment :
- des différents textes se trouvant sur toutes les pages du site, sauf mentions contradictoire
- des différentes images, illustrations ou autres graphismes présents sur l'ensemble du site
- des différents documents, ressources ou scripts mis à disposition sur l'ensemble du site
Pour simplifier les choses:
- le site met à disposition des ses visiteurs, et don de l'utilisateur, plusieurs sortes de ressources :
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-- données au titre de propriété complète du site de par la valeur du codage fourni
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Outre le code général relatif à la " propriété intellectuelle " et les diverses mentions portées dans la rubrique " informations légales ", rappel des principaux termes de la licence ' CC ' à laquelle le site à adhéré et présentée en page index:
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Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
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Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette œuvre, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition. La meilleure manière de l’indiquer est un lien vers cette page web.
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